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Forfait Jour Et Temps Partiel - Avenant Concernant Les Modalites Du Travail A Temps Partiel Pdf Free Download

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Le casse tête juridique entre le forfait jours, le salarié en heures, le temps partiel et le forfait réduit se révèle lors de la rédaction ou la révision . Du temps partiel au forfait jour. (primes calculées en fonction du temps de présence du salarié, et donc affectées par l'activité partielle) : Bonjour, depuis 2013, je suis cadre forfait jours à temps partiel. Temps partiel pour les forfaits jours.

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Sur le relevé situation individuelle le salaire indiqué correspond au salaire plafond ss .

Du temps partiel au forfait jour. Temps partiel dans un contrat forfait jours. Depuis la loi aubry i de 1998 et la création du statut de « cadre autonome » sans référence . (primes calculées en fonction du temps de présence du salarié, et donc affectées par l'activité partielle) : Bonjour, depuis 2013, je suis cadre forfait jours à temps partiel. Si les salariés en forfait jours disposent également du forfait jour réduit, n'étant pas considéré comme travailleurs « à temps partiel . L'accord collectif qui met en . Prime annuelle d'ancienneté ou d'assiduité calculée . Les salariés sous convention de forfait en jours sur l'année ne bénéficient pas du statut de salarié à temps partiel, même si les forfaits . Forfait jours et temps partiel sont incompatibles. Temps partiel pour les forfaits jours. Quand une convention pour un forfait jours est approuvée et signée, il n'est plus correct d' . Sur le relevé situation individuelle le salaire indiqué correspond au salaire plafond ss .

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